MENTIONS LEGALES
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Editeur
Le propriétaire et éditeur de ce site web est : la SASU CABINET IMMOBILIER DE ZORZI au capital de 5000 euros, dont le siège social est 6 rue Alexandre Castueil – 83400 HYERES immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro de Siret 792 117 319 00048
Code APE (683 1Z) – TVA intracommunautaire FR88792117319
Titulaire d’une carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce »CPI 8306 2018 000 030 424 délivrée par la Chambre de Commerce et de l’Industrie du Var, délivrée le 08/6/2021
Titulaire d’une assurance en responsabilité civile professionnelle (Loi du 2 janvier 1970 – Décret du 20 Juillet 1972) par Sérénis assurance , sous le n° de police VD 7.000.001 / 19352
Le directeur de la publication est : Cyrille DE ZORZI en sa qualité de président.
HONORAIRES
Honoraire mandat de vente :
– 5% TTC du prix entendu hors honoraires à la charge de l’acquéreur ou du vendeur ;
Honoraires mandat de recherche :
– 5% TTC du prix entendu hors honoraires à la charge de l’acquéreur ;
Honoraires locations saisonnières :
– 15 % TTC du prix entendu hors honoraires à la charge du locataire.
Barème revu le 1er janvier 2022
Le montant de la T.V.A. s’élève à 20,00%.
Tous les prix affichés sur nos documents commerciaux s’entendent honoraires d’agence inclus.
SITE ET DROITS A L’IMAGE
Hébergeur
L’hébergement du site est assuré par :
IONOS SARL (7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, 431 303 775 RCS Sarreguemines, tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr)
Informatique et libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en contactant la SASU CABINET IMMOBILIER DE ZORZI, soit :
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– par e-mail en envoyant un message à l’adresse : cyrille@horizonprivé.com
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la SASU CABINET IMMOBILIER DE ZORZI : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information.Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
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SASU CABINET IMMOBILIER DE ZORZI
6 rue Alexandre Castueil – 83 400 HYERES
Tél : +33 (0)6 83 32 19 40
Photographes : Laurent Parienti
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